Note d'Analyse

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Date d'insertion : 09/03/2005

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La mort d’Aslan Maskhadov
et la politique russe dans le conflit de Tchétchénie

par Céline Francis, collaboratrice du GRIP

 

9 mars 2005

 

Résumé


L’élimination physique d’Aslan Maskhadov, chef de file modéré du mouvement indépendentiste tchétchène, hypothèque lourdement les possibilités de négociations entre le gouvernement russe et les séparatistes. Bien que les circonstances de la mort de Maskhadov soient incertaines, elle est cependant revendiquée par le gouvernement russe. Cet acte et cette revendication sont regrettables, car la perte du leader tchétchène modéré risque de remotiver les extrémistes en Tchétchénie et d’attiser ainsi le terrorisme, plutôt que de le combattre.

L’adoption d’une nouvelle constitution tchétchène et l’élection d’un nouveau président pro-russe en 2003 n’ont pas apporté la stabilité espérée. Le combat des indépendantistes et des groupes extrémistes se poursuit, et les attentats se multiplient depuis 2003. De plus, le conflit s’étend aux républiques voisines. Ce conflit, qui perdure depuis dix ans, a un impact humain considérable et déstabilise toute la région caucasienne, proche de nouvelles frontières de l'Union européenne.

L’élimination physique de Aslan Maskhadov, reflet d’une politique sans concession de Vladimir Poutine, semble confirmer qu’une résolution pacifique du conflit ne pourra être amorcée qu’au travers d’une action de la communauté internationale. Les organisations européennes, en particulier, ont des raisons tant légales que stratégiques de s’impliquer dans ce processus de paix. En l’absence d'une volonté américaine et d'une capacité onusienne, seule leur implication, individuelle ou conjointe, pourrait mettre fin au cycle de la violence dans le Caucase du Nord.

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La « normalisation» tchétchène

Après l’intégration du territoire tchétchène dans l’Empire tsariste, puis dans l’Union soviétique, les revendications nationalistes tchétchènes renaissent lors de l’arrivée de Gorbatchev, vivifiées ensuite par la déstabilisation de l’Union soviétique. Organisée par le général Djokhar Doudaiev, la révolution nationale triomphe : Doudaiev est élu à la présidence aux termes d’élections contestées, en octobre 1991, et la Tchétchénie se déclare indépendante en novembre de la même année. Durant les trois années qui suivent, aucune négociation sérieuse n’a lieu entre la Fédération de Russie et la République tchétchène.

Le 11 décembre 1994, le Président russe Boris Eltsine envahit le territoire de la République tchétchène. La guerre dure jusqu’en en août 1996, lorsque les forces tchétchènes reprennent Grozny, la capitale. Les parties signent alors l’accord de Khassaviourt, négocié du côté tchétchène par Aslan Maskhadov. Celui-ci met fin à la présence des troupes russes sur le sol tchétchène, mais postpose la question du statut politique de la Tchétchénie à la fin 2001.

En janvier 1997, Aslan Maskhadov est élu président, à l’occasion d’élections reconnues libres et équitables par l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Modéré et laïque, Maskhadov est cependant incapable de faire front à l’opposition des chefs de guerre, qui réclament l’établissement de la chari`a dans la république. Le chaos règne lorsqu’un de ces chefs, Chamil Bassaiev, décide d’envahir la république voisine, le Daghestan, afin d’y établir un État islamique relié à la Tchétchénie. Boris Eltsine profite de cette opportunité pour lancer sa deuxième offensive, qualifiée d’anti-terroriste, en septembre 1999.

Historique des conflits en Tchétchénie

Depuis le 18e siècle, les relations entre les Russes et les Tchétchènes ont évolué entre résistance et coexistence. Après une colonisation discrète du Caucase du Nord, les Tsars tentèrent d’annexer la région à l’Empire, entraînant une forte résistance du côté des Tchétchènes. Succédant aux conquêtes infructueuses lancées par Pierre le Grand et par Catherine II au 18e siècle, la Grande guerre caucasienne du 19e siècle eut raison des Tchétchènes.

Quatre ans après le bouleversement provoqué par la révolution bolchévique, les peuples du Caucase du Nord, constitués en Congrès, acceptèrent de rentrer dans la future Union soviétique sous condition de respect de leurs traditions et du retour des terres confisquées par le Tsar. La politique de répression menée par Staline dès la fin des années vingt envenima rapidement les relations établies. En 1944, 478 000 Tchétchènes furent mis dans des trains et emmenés dans l’Est de l’Union soviétique. Un quart de la population mourut durant le voyage et pendant les premières années d’exil, qui prirent fin en 1957[1].

- 1722 : Début des tentatives militaires d’annexion du territoire tchétchène par Pierre le Grand.
- 1785 : Afin de faire face à la conquête relancée par Catherine II, les Tchétchènes s’unifient sous l’autorité du sheikh Mansour et décident de résister. Mais l’unité ne tient pas et le sheikh est arrêté en 1791.
- 1816-1864 : Période de la Grande Guerre caucasienne, ou guerres murides, pour les Russes. À partir de 1840, la résistance s’organise sous l’autorité de l’imam Chamil, qui réussit à unifier les différents clans sous la bannière de l’Islam. Elle est défaite en 1859.
- 1944 - 1957 : Déportation du peuple tchétchène au Kazakhstan et en Kirghizie.
- 27 novembre 1991 : Proclamation de l’indépendance de la République tchétchène par le Soviet Suprême de Tchétchénie.
- 11 décembre 1994 : Début de la première guerre russo-tchétchène.
- 31 août 1996 : L’accord de Khassaviourt (Daghestan), signé entre les généraux Alexander Lebed et Aslan Maskhadov, marque la fin de la guerre. Il prévoit un cessez-le-feu, mais reporte la décision du statut de la République à la fin 2001.
- 27 janvier 1997 : Aslan Maskhadov remporte l’élection présidentielle tchétchène.

En 2000, Vladimir Poutine, élu président, passe des bombardements massifs à une politique de terreur frappant les civils tchétchènes et destinée à éradiquer les bases dites terroristes, dans les villes et villages. Au niveau politique, il décide de « tchétchéniser » l’administration de la république en nommant à sa tête un ancien dirigeant religieux, Akhmad-Hadji Kadyrov en 2000, puis en lançant une politique de « normalisation » en octobre 2002.

La première étape de cette politique culmine le 23 mars 2003, avec le référendum populaire sur la nouvelle constitution tchétchène, qui annonce le maintien de la République tchétchène dans la Fédération de Russie. Ensuite, des élections sont organisées, le 5 octobre 2003, pour élire un nouveau président et remplacer Aslan Maskhadov. Cette élection, entachée d’irrégularités, consacre Akhmed-Kadji Kadyrov. Ce dernier est tué le 9 mai 2004 lors d’un attentat à la bombe.

Malgré quelques reconstructions, ainsi que le paiement des pensions et des salaires des fonctionnaires, la politique de normalisation n’a pas créé la stabilité attendue. La guérilla indépendantiste tchétchène continue à lutter contre le régime en place, les attentats se poursuivent, tandis que la milice du fils de Kadyrov, pro-russe, sème la terreur parmi la population civile. Cette poursuite du conflit a complexifié davantage le paysage tchétchène : les autorités russes et le gouvernement pro-russe de Tchétchénie sont divisés, et il en est de même entre les indépendantistes. Aslan Maskhadov a en effet toujours fustigé les attentats terroristes et extrémistes, dirigés par Chamil Bassaiev [2]. La mort de Maskhadov, véritable symbole de la Tchétchénie indépendantiste, et les difficultés de trouver un leader modéré pour lui succéder risquent de radicaliser davantage la résistance tchétchène et d’enflammer tout le Nord-Caucase.

Le coût humain

Depuis le début de la deuxième guerre, plus de 13 000 soldats russes ont été tués, tandis que le nombre de victimes civiles tchétchènes se compte en dizaine de milliers (sans compter les blessures physiques et morales)[3]. 50 000 Tchétchènes sont aujourd’hui réfugiés dans les Républiques voisines d’Ingouchie et du Daghestan, et constituent actuellement le premier groupe national de demandeurs d’asile en Europe.

Le recours à la torture ou aux assassinats ciblés continue d’avoir cours en Tchétchénie. L’organisation non gouvernementale Memorial [4] signale que, rien que sur les 25 à 30% du territoire auquel elle a accès, 396 personnes ont été enlevées en 2004. Human Rights Watch enregistre deux enlèvements par jour [5], dont 76% sont attribués aux forces de Ramzan Kadyrov, Vice-Premier Ministre tchétchène pro-russe.

Une des conséquences des violences subies par la population se traduit par l’apparition des attentats suicides en 2000, dont les occurrences correspondent souvent aux opérations de « nettoyage »[6] effectuées par les forces russes et tchétchènes pro-russes[7]. Leur nombre s’intensifie depuis 2003. Dépendant traditionnellement de son mari, la femme tchétchène est devenue chef de ménage, puis combattante à part entière, particulièrement lors des attentats suicides dont elles sont les protagonistes majeures. Notons cependant que, du point de vue religieux, l’Islam modéré des Tchétchènes se voit petit à petit concurrencé par le wahhabisme et sa volonté de retour aux sources de l’Islam. Apparu lors de la première guerre, il a trouvé un terrain fertile parmi certains chefs de guerre et dans la jeunesse désoeuvrée, mais reste minoritaire.

Un conflit qui déstabilise toute la région

Les 21 et 22 juin 2004, une attaque dans l’Ingouchie voisine a fait quelques 88 victimes. Les attaquants tchétchènes y étaient accompagnés d’Ingouches, qui réagissaient à la politique pro-russe de leur président, Murat Zyazikov, et à la vague de kidnappings perpétrée par les services de renseignements russes.

Trois mois plus tard, la prise d’otage de Beslan laisse craindre une reprise des tensions dans la république d’Ossétie du Nord. Depuis le mois de janvier 2005, les forces russes recourent aux voitures blindées pour lutter contre des groupes dits islamistes dans les républiques voisines du Daghestan et de la Kabardino-Balkarie. La Russie accuse également la Géorgie de protéger des terroristes sur son territoire et menace de mener des attaques préemptives.

La guerre a donc de graves répercussions sur la région, qui est déjà l’une des plus pauvres de Russie. Seules les briqueteries et les cimenteries ont été relancées, les industries pétrolières tchétchènes étant aujourd’hui complètement détruites. Avec un taux de chômage estimé à 76% par le nouveau président tchétchène pro-russe, Alu Alkhanov, la population s’est largement retournée vers les seuls emplois rémunérés, c’est-à-dire dans l’administration tchétchène, et/ou l’économie informelle[8].

Le territoire est également le lieu de tous les trafics les plus juteux. Le huis-clos tchétchène a facilité le développement d’une économie illégale – exploitation du pétrole, corruption des subsides accordés à la république – qui bénéficie à une série d’acteurs du niveau local au niveau national. L’économie du kidnapping, tenue tant par des Russes que par des Tchétchènes, rapporte jusqu’à plusieurs milliers, voire millions de dollars pour une personne, vivante ou décédée[9].

Les raisons d'une action européenne

Depuis 1999, la situation dans la République tchétchène est présentée comme une affaire interne par la Russie, excluant ainsi toute intervention extérieure, sous le respect du principe de l’intégrité territoriale. L’ONU est rendue largement impuissante par la présence de la Fédération de Russie au sein du Conseil de sécurité et par une absence manifeste de volonté d’action de la part des pays membres. Malgré les critiques de George Bush vis-à-vis de la situation de la démocratie en Russie lors du sommet russo-américain de Bratislava le 24 février dernier, les États-Unis continuent à considérer la Tchétchénie comme une affaire purement interne.

Les moyens utilisés par la Russie dans ce conflit n’en violent pas moins de nombreuses obligations de la Fédération, et en particulier celles contractées à l’égard des organisations européennes, qui peuvent justifier une action de ces organisations.

- Union européenne : par son action militaire en Tchétchénie, la Russie déroge aux valeurs démocratiques et aux droits de l’homme qui sont à la base de l’Accord de partenariat et de coopération conclu entre l’Union européenne et la Russie en 1997. La résolution pacifique du conflit concerne d’autant plus l’Union européenne que l’élargissement a rapproché le Caucase du Sud (Géorgie, Arménie et Azerbaïdjan) de ses frontières, et que la stabilité politique et économique de cette région fait aujourd’hui partie des priorités européennes. La déstabilisation du Caucase du Nord a en effet des répercussions négatives sur le Sud.

- Conseil de l’Europe : la Russie faillit également vis-à-vis de ses obligations de résoudre ses différends de manière pacifique, ainsi que de reconnaître « le principe de la prééminence du droit et le principe en vertu duquel toute personne placée sous sa juridiction doit jouir des droits de l’homme et des libertés fondamentales », telle qu’elle s’y est engagée lors de son adhésion au Conseil de l’Europe en 1996[10]. Elle enfreint également la Convention européenne des droits de l’homme, qui protège les libertés fondamentales des habitants des pays signataires, dont fait partie la Russie depuis 1998.

- OSCE : la Russie passe outre le Code de conduite sur les aspects politico-militaires de la sécurité, adopté en 1994, qui stipule que « dans l’éventualité d’un conflit armé, ils doivent chercher à faciliter la cessation des hostilités et chercher à créer les conditions favorables à une solution politique du conflit[11]» (article 19).

La Tchétchénie possède aujourd’hui un nouveau président pro-russe en la personne d’Alu Alkhanov, élu ce 29 août 2004. Malgré l’absence de réelle légitimité de son régime au terme d’une élection jouée d’avance, une partie de la population tchétchène espère voir en lui un modérateur. Il ne semble cependant avoir que peu de poids face au Vice-Premier Ministre Ramzan Kadyrov. Du côté russe, le sondage mené par l’institut VTsIOM-A de Youri Levada montre que 69% de la population russe est en faveur de négociations[12]. L’ouverture de négociations avec les indépendantistes semble donc la seule issue pour mettre fin au conflit.

Deux obstacles majeurs semblent cependant se poser sur le chemin de la résolution du conflit : les bénéfices de la guerre et la politique russe. D’une part, l’état de conflit est aujourd’hui plus intéressant que la pacification de la République pour une frange de la population russe et tchétchène qui bénéficie, à tout niveau de la hiérarchie, de revenus substantiels. D’autre part, la voie autoritaire dans laquelle Vladimir Poutine s’est engagé depuis son accession à la présidence en 2000 ne laisse aucune ouverture aux négociations. La mort de Maskhadov est une illustration supplémentaire de cette politique. Le lancement de négociations et du processus de paix repose donc en dernière instance dans l’action individuelle ou collective des organisations européennes.

Recommandations

Sur base des engagements contractés par la Russie, les institutions européennes et belges pourraient donc utilement prendre les mesures suivantes :

L’Union européenne :
· Demander le respect des droits de l’homme, la fin de l’usage de la force et de l’impunité en Tchétchénie, et entamer un dialogue clair et approfondi sur la résolution pacifique du conflit et les moyens à mettre en oeuvre pour ce faire ;
· Demander à la Fédération de Russie de faciliter le travail des organisations humanitaires en Tchétchénie et d’empêcher tout retour forcé en Tchétchénie des personnes déplacées présentes en Ingouchie ;
· Demander à la Fédération de Russie l’accès de la totalité du territoire tchétchène aux médias nationaux et internationaux, afin de permettre une couverture intégrale des événements ;
· Organiser une table ronde des délégations russes et tchétchènes composées des différentes parties au conflit (forces indépendantistes, autorités russe et tchétchène pro-russe) et des représentants des sociétés civiles russes et tchétchènes pour lancer un véritable dialogue sur une résolution politique du conflit ;
· Apporter un soutien à la consolidation de la société civile tchétchène afin de créer des zones de paix dans la République tchétchène.

Le Conseil de l’Europe :
· Veiller au respect des droits de l’homme au sein de la République tchétchène et à la protection des plaignants auprès de la Cour européenne des droits de l’homme ;
· Aider les organisations de droits de l’homme en Tchétchénie à effectuer leur travail ;
· Créer un poste de procureur auprès de la Cour européenne des droits de l’homme qui pourra connaître des violations massives des libertés fondamentales.

Les autorités belges :
· Fournir un statut de protection temporaire aux réfugiés tchétchènes[13] présents en Belgique ;
· Mettre la question du conflit tchétchène à l’agenda du Conseil européen ;
· Exercer une pression au sein de la troïka de l’OSCE afin de permettre le retour du Groupe d’assistance en Tchétchénie avec le mandat élaboré en 1995.

 



[1] Conquest Robert, The soviet deportation of nationalities, Londres, Macmillan, 1960.

[2] Nivat Anne, La guerre qui n’aura pas eu lieu, Paris, Fayard, 2004, p.74.

[3] Cf. MSF, « Trauma of ongoing war in Chechnya. Quantitative assessment of living conditions, and psychosocial and general health status among war displaced in Chechnya and Ingushetia», http://www.msf.org/source/downloads/2004/chechnya_report.pdf, August 2004.

[4] L’organisation de droits de l’homme Memorial a été créée par Andrei Sakharov, dissident durant l’Union soviétique qui s'est vu attribuer le Prix Nobel de la Paix en 1975.

[5] ABC, Abductions and torture taking place in Chechnya, 17 février 2005.

[6] Le terme « nettoyage », ou zachistka, recouvre les pratiques de contrôle systématique des maisons et d’arrestation des hommes suspectés par les soldats russes.

[7] Reuter John, « Chechnya’s suicide bombers : desperate, devout or deceived?», American Committee for Peace in Chechnya, http://www.peaceinchechnya.org, 16 septembre 2004.

[8] IWPR, Caucasus Reporting Service, vol.8, part I, n° 248, 25 août 2004.

[9] Tishkov Valery, Chechnya. Life in a war-torn society, Berkeley, University of California Press, 2004.

[10] Parliamentary Assembly, « Avis n° 193 (1996) relatif à la demande d’adhésion de la Russie au Conseil de l’Europe», 25 janvier 1996; Conseil de l’Europe, « Statut du Conseil de l’Europe», Londres, 5 mai 1949.

[11] CSCE, « Budapest document 1994 towards a genuine partnership in a new era», Budapest, 5-6 décembre 1994.

[12] Selon une enquête menée auprès de 1600 personnes interrogées durant la période du 21 au 24 janvier 2005. Cf. Levada Yuri, http://www.russiavotes.org/, janvier 2005.

[13] 4000-5000 Tchétchènes seraient présents en Belgique (estimation).



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